Mission de Maîtrise d'OEuvre relative aux travaux de restructuration du centre culturel ASCA
description Objet du marché
Mission de Maîtrise d'OEuvre relative aux travaux de restructuration du centre culturel ASCA
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- COMMUNE DE BEAUVAIS
- SIRET
- 83109
- Adresse
- 1 rue Desgroux, 60000 Beauvais
- Contact
- PIA Franck
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description
Objet du marché
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- Référence
- 64629.16 / 25-407
- Intitulé
- Mission de Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de restructuration du centre culturel ASCA
- Description
-
Proposition de variantes imposées non prévues. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au CCTP. Les candidats doivent impérativement y répondre. Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation. Visite du site obligatoire dans les conditions fixées au règlement de consul...
Proposition de variantes imposées non prévues.
Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au CCTP. Les candidats doivent impérativement y répondre.
Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation.
Visite du site obligatoire dans les conditions fixées au règlement de consultation - Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 71221000
- CPV additionnels
- 71221000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-02+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 35 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative). Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-...
Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative).
Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du Code de Justice Administrative).
Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du Code de Justice Administrative).
Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Mission de Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de restructuration du centre culturel ASCA Actif expand_more
Proposition de variantes imposées non prévues.
Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au CCTP. Les candidats doivent impérativement y répondre.
Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation.
Visite du site obligatoire dans les conditions fixées au règlement de consultation
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur