Mission de prestations topographiques de géomètres pour les besoins de la Collectivité européenne d'Alsace
description Objet du marché
Accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum de 300 000 EURO HT par an de missions de prestations topographiques de géomètres pour la Collectivité européenne d'Alsace. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 10 mars 2026. (Ou à compter de la date de notification du contrat, si celle-ci intervient postérieurement). La consultation est divisé en 8 zones géographiques.
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view_agenda Allotissement (6 lots)
01 zone de Haguenau Actif expand_more
Accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum de 300 000 EURO HT par an pour des prestations topographiques de géomètres pour la Collectivité européenne d'Alsace – lot 01 : zone de Haguenau. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 10 mars 2026. (Ou à compter de la date de notification du contrat, si celle-ci intervient postérieurement). L'accord-cadre po…
02 zone de Saverne Actif expand_more
Accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum de 300 000 EURO HT par an pour des prestations topographiques de géomètres pour la Collectivité européenne d'Alsace – lot 02 : zone de Saverne. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 10 mars 2026. (Ou à compter de la date de notification du contrat, si celle-ci intervient postérieurement). L'accord-cadre pou…
03 zone de Sélestat Actif expand_more
Accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum de 300 000 EURO HT par an pour des prestations topographiques de géomètres pour la Collectivité européenne d'Alsace – lot 03 : zone de Sélestat. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 10 mars 2026. (Ou à compter de la date de notification du contrat, si celle-ci intervient postérieurement). L'accord-cadre po…
04 zone de Colmar Actif expand_more
Accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum de 300 000 EURO HT par an pour des prestations topographiques de géomètres pour la Collectivité européenne d'Alsace – lot 04 : zone de Colmar. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 10 mars 2026. (Ou à compter de la date de notification du contrat, si celle-ci intervient postérieurement). L'accord-cadre pour…
05 zone de Mulhouse Actif expand_more
Accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum de 300 000 EURO HT par an pour des prestations topographiques de géomètres pour la Collectivité européenne d'Alsace – lot 05 : zone de Mulhouse. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 10 mars 2026. (Ou à compter de la date de notification du contrat, si celle-ci intervient postérieurement). L'accord-cadre po…
06 zone de Saint Louis Actif expand_more
Accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum de 300 000 EURO HT par an pour des prestations topographiques de géomètres pour la Collectivité européenne d'Alsace – lot 06 : zone de Saint Louis. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 10 mars 2026. (Ou à compter de la date de notification du contrat, si celle-ci intervient postérieurement). L'accord-cadre…
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