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En cours Procédure négociée Réf: 26-53966

Missions d 'exploitation

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

SIEA de la Vallée du Suzon (21)

SIRET

20009281500014

Adresse

1 ruelle de La Mairie, 21380 Asnières les Dijon

Téléphone

+33 689491535

Email

techniciensieavs@gmail.com

Type d'acheteur

La

Activité principale

Protection de l'environnement

description

Objet du marché

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Référence

SIEAVS - PS -2027/2028

Intitulé

Missions d 'exploitation

Description

La présente consultation concerne pour le Syndicat Intercommunal des Eaux et de l'Assainissement de la
Vallée du Suzon :
Lot 1 : Exploitation du service de l'eau potable (production et distribution) pour 9 communes (Bligny
le Sec - Champagny - Lamargelle - Léry - Poncey - Turcey - Val Suzon - Trouhaut - Saint Seine
l'Abbaye) ;
? Lot 2 : Exploitation du service de l'assainissement (collecte et traitement) pour 2 communes (Bligny
le Sec et Léry).

Nature du marché

Services

CPV principal

90480000

CPV additionnels

90481000, 65130000, 90480000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRC11

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure négociée avec mise en concurrence

Nombre max de lots soumis

2

Nombre max de lots attribués

2

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Facturation électronique

Obligatoire

Conditions d'exécution

Conditions de performance

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Référé précontractuel conformément aux article L551-1 et suivant du Code de justice administrative. Référé contractuel conformément aux articles L 551-13 et suivants. recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Instance de recours

SIEA de la Vallée du Suzon (21)

description Objet du marché

La présente consultation concerne pour le Syndicat Intercommunal des Eaux et de l'Assainissement de la
Vallée du Suzon :
Lot 1 : Exploitation du service de l'eau potable (production et distribution) pour 9 communes (Bligny
le Sec - Champagny - Lamargelle - Léry - Poncey - Turcey - Val Suzon - Trouhaut - Saint Seine
l'Abbaye) ;
? Lot 2 : Exploitation du service de l'assainissement (collecte et traitement) pour 2 communes (Bligny
le Sec et Léry).

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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view_agenda Allotissement (2 lots)

01 SIEAVS-PS-AEP-2027/2028 Actif expand_more
Code CPV
tag 65130000 — Exploitation de l'alimentation en eau
Montant estimé
euro 464,000 €

Lot 1 : Exploitation du service de l’eau potable (production et distribution) pour 9 communes (Bligny
le Sec – Champagny – Lamargelle – Léry – Poncey – Turcey – Val Suzon – Trouhaut – Saint Seine
l’Abbaye).

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02 SIEAVS-PS-AC-2027/2028 Actif expand_more
Code CPV
tag 90480000 — Service de gestion du réseau d'assainissement
Montant estimé
euro 20,000 €

Lot 2 : Exploitation du service de l’assainissement (collecte et traitement) pour 2 communes (Bligny
le Sec et Léry).

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