Missions de diagnostics structurels d'ouvrages d'art sur le territoire du Var
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENT INGENERIE VAR
- SIRET
-
88392
- Adresse
-
Agence Technique Departement Ingenerie Var, 83076 Toulon
- Contact
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REYNIER LOUIS
- Téléphone
-
0483951814
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://www.var.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Missions de diagnostics structurels d'ouvrages d'art sur le territoire du Var
- Description
-
La présente consultation concerne les prestations de diagnostics structurels d'ouvrages d'art. Ce marché est une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure précédente N°2026-02-ATD. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour une durée d'un an, renouvelable une fois.
Var Ingénierie s'est constituée en centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2 du Code de la commande publique.
Le présent accord-cadre est conclu entre Var Ingénierie-Centrale d'achat et le titulaire de l'accord-cadre.
La centrale d'achat Var Ingénierie passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacune des collectivités territoriales adhérentes à Var Ingénierie-Centrale d'achat, susceptibles de recourir au présent accord-cadre - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
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71631450
- CPV additionnels
-
71631400
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-09+02:00 à 17:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Voies et délais de recours:
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA),
- référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
description Objet du marché
La présente consultation concerne les prestations de diagnostics structurels d'ouvrages d'art. Ce marché est une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure précédente N°2026-02-ATD. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour une durée d'un an, renouvelable une fois.
Var Ingénierie s'est constituée en centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2 du Code de la commande publique.
Le présent accord-cadre est conclu entre Var Ingénierie-Centrale d'achat et le titulaire de l'accord-cadre.
La centrale d'achat Var Ingénierie passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacune des collectivités territoriales adhérentes à Var Ingénierie-Centrale d'achat, susceptibles de recourir au présent accord-cadre
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Missions de diagnostics structurels d'ouvrages d'art sur le territoire du Var Actif expand_more
La présente consultation concerne les prestations de diagnostics structurels d'ouvrages d'art. Ce marché est une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure précédente N°2026-02-ATD. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour une durée d'un an, renouvelable une fois.
Var Ingénierie s'est constituée en centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2 du Code…
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 878 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur