Modernisation de la ligne Trans Val-de-Marne (TVM) Elaboration du schéma de principe et du dossier d'enquête publique
description Objet du marché
Le présent accord-cadre, est un marché de prestations intellectuelles, ayant pour objet la réalisation de l’étude de schéma de principe (niveau étude préliminaire) tel que défini par la délibération n°2011/0631 du Conseil d’Île-de-France Mobilités du 6 juillet 2011 pour le projet de modernisation de la ligne de bus à haut niveau de service Trans Val de Marne. Cette étude vise à arrêter le programme fonctionnel de l’opération.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
- Organisme de droit public
- Activité principale
- Logement et équipements collectifs
expand_more Afficher l'avis complet Masquer l'avis complet
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
- 2025-047
- Intitulé
- Modernisation de la ligne Trans Val-de-Marne (TVM) Elaboration du schéma de principe et du dossier d'enquête publique
- Description
-
Le présent accord-cadre, est un marché de prestations intellectuelles, ayant pour objet la réalisation de l’étude de schéma de principe (niveau étude préliminaire) tel que défini par la délibération n°2011/0631 du Conseil d’Île-de-France Mobilités du 6 juillet 2011 pour le projet de modernisation...
Le présent accord-cadre, est un marché de prestations intellectuelles, ayant pour objet la réalisation de l’étude de schéma de principe (niveau étude préliminaire) tel que défini par la délibération n°2011/0631 du Conseil d’Île-de-France Mobilités du 6 juillet 2011 pour le projet de modernisation de la ligne de bus à haut niveau de service Trans Val de Marne. Cette étude vise à arrêter le programme fonctionnel de l’opération.
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 71311300
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-07+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 8 mois
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Modernisation de la ligne Trans Val-de-Marne (TVM) Elaboration du schéma de principe et du dossier d'enquête publique Actif expand_more
Le présent accord-cadre, est un marché de prestations intellectuelles, ayant pour objet la réalisation de l’étude de schéma de principe (niveau étude préliminaire) tel que défini par la délibération n°2011/0631 du Conseil d’Île-de-France Mobilités du 6 juillet 2011 pour le projet de modernisation de la ligne de bus à haut niveau de service Trans Val de Marne. Cette étude vise à arrêter le program…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur