MODULAIRES MATERNELLE JEAN MACE
description Objet du marché
MARCHE D'INSTALLATION ET DE LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT DE BATIMENTS PROVISOIRES DE TYPE CLASSES SUR L'ECOLE MATERNELLE JEAN MACE
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account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
- La
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026-06
- Intitulé
- MODULAIRES MATERNELLE JEAN MACE
- Description
- MARCHE D'INSTALLATION ET DE LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT DE BATIMENTS PROVISOIRES DE TYPE CLASSES SUR L'ECOLE MATERNELLE JEAN MACE
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 44211100
- CPV additionnels
- 44211100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR106
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-09+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 182
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s...
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les
conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). •
Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code
de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine
juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter
de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies
dans l'arrêt précité.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 MODULAIRES MATERNELLE JEAN MACE Actif expand_more
MARCHE D’INSTALLATION ET DE LOCATION AVEC OPTION D’ACHAT DE BATIMENTS PROVISOIRES DE TYPE CLASSES SUR L’ECOLE MATERNELLE JEAN MACE
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur