Moe pour la construction de 55 logements résidence Balzac à Malemort P0690
description Objet du marché
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- OPH Corrèze Habitat
- SIRET
- 56108
- Adresse
- 9 avenue Alsace Lorraine, 19015 Tulle
- Contact
- SERVICE MAITRISE D'OUVRAGE
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2603MOE0690
- Intitulé
- Moe pour la construction de 55 logements résidence Balzac à Malemort P0690
- Description
- Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 71200000
- CPV additionnels
- 71200000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRI21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-24+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. ...
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Moe pour la construction de 55 logements résidence Balzac à Malemort P0690 Actif expand_more
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur