MOE relatif à la rénovation et conversion énergétique, l'optimisation des systèmes du bassin d'apprentissage et à la mise en oeuvre de panneaux photovoltaïque sur le complexe sportif «PLAN MENU / LA PALESTRE » à Coublevie
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Pays Voironnais
- SIRET
-
46549
- Adresse
-
40 Rue Mainssieux, 38516 Voiron Cedex
- Contact
-
Service juridique et achats
- Téléphone
-
0456261606
-
contact-marches@paysvoironnais.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
M260037
- Intitulé
-
MOE relatif à la rénovation et conversion énergétique, l'optimisation des systèmes du bassin d'apprentissage et à la mise en oeuvre de panneaux photovoltaïque sur le complexe sportif «PLAN MENU / LA PALESTRE » à Coublevie
- Description
-
Suite déclaration sans suite pour motif d'intérêt général technique d'une première procédure initiée le 27/11/024 sous la référence M250047
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71310000
- CPV additionnels
-
71310000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-21+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
60 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du CJA
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TA de Grenoble
description Objet du marché
Suite déclaration sans suite pour motif d'intérêt général technique d'une première procédure initiée le 27/11/024 sous la référence M250047
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MOE relatif à la rénovation et conversion énergétique, l'optimisation des systèmes du bassin d'apprentissage et à la mise en oeuvre de panneaux photovoltaïque sur le complexe sportif «PLAN MENU / LA PALESTRE » à Coublevie
Suite déclaration sans suite pour motif d'intérêt général technique d'une première procédure initiée le 27/11/024 sous la référence M250047
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 350 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur