NETTOIEMENT URBAIN DE LA VILLE DE TRAPPES
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville de Trappes
- SIRET
-
2016
- Adresse
-
Hôtel de Ville, 78197 Trappes
- Contact
-
Le Maire
- Téléphone
-
0130691700
-
marches.publics@mairie-trappes.fr
- Profil acheteur
- http://www.trappes.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2621
- Intitulé
-
NETTOIEMENT URBAIN DE LA VILLE DE TRAPPES
- Description
-
Le présent accord-cadre a pour objet le nettoiement urbain de la ville de Trappes
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90600000
- CPV additionnels
-
90610000, 90612000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR103
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-25+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
24 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet le nettoiement urbain de la ville de Trappes
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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00 NETTOIEMENT URBAIN DE LA VILLE DE TRAPPES Actif expand_more
Le présent accord-cadre a pour objet le nettoiement urbain de la ville de Trappes
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur