Nettoyage des bâtiments scolaires élémentaires, des accueils de loisirs et des gymnases intégrés
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
202602201352
- Intitulé
-
Nettoyage des bâtiments scolaires élémentaires, des accueils de loisirs et des gymnases intégrés
- Description
-
Le présent accord-cadre mono-attributaire à marché subséquent a pour objet le nettoyage des écoles élémentaires, des centres de loisirs et gymnases intégrés aux groupes scolaires.
Il est à prix unitaire, décomposé en 3 lots avec un maximum et sans minimum.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90910000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR106
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-28+02:00 à 17:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
1
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
description Objet du marché
Le présent accord-cadre mono-attributaire à marché subséquent a pour objet le nettoyage des écoles élémentaires, des centres de loisirs et gymnases intégrés aux groupes scolaires.
Il est à prix unitaire, décomposé en 3 lots avec un maximum et sans minimum.
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Lot n°1 : Saint-Denis Est Actif expand_more
Le prestations relatives à ce lot portent sur les besoins de nettoyage des écoles élémentaires, des centres de loisirs et gymnases intégrés aux groupes scolaires.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à marché subséquent, sans minimum et avec maximum annuel 950 000 HT. Il est conclu pour une durée d'un an qui court à compter du 05 janvier 2027 ou de sa notification si postérieure jusq…
04 Lot n°2 : Saint-Denis Ouest et 1 centre de vacances Mériel (Val d’Oise), Actif expand_more
Le prestations relatives à ce lot portent sur les besoins de nettoyage des écoles élémentaires et des centres de loisirs.
Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à marché subséquent, sans minimum et avec maximum annuel 950 000 HT. Il est conclu pour une durée d’un an qui court à compter du 05 janvier 2027 ou de sa notification si postérieure jusqu’au 04 janvier 2028. Il est ensuite recon…
05 Lot n° 3 : Saint-Denis Sud Actif expand_more
Le prestations relatives à ce lot portent sur les besoins de nettoyage des écoles élémentaires, des centres de loisirs et gymnases intégrés aux groupes scolaires.
Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à marché subséquent, sans minimum et avec maximum annuelle 950 000 HT. Il est conclu pour une durée d’un an qui court à compter du 05 janvier 2027 ou de sa notification si postérieure ju…
folder_open Documents de consultation (DCE)
dce vd.zip
Pièce du dossier · 136 MB
AAPC JOUEBOAMP_vd.pdf
Complément · 136 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur