Nettoyage et curage des réseaux et ouvrages d'assainissement de Thionville Fensch Agglomération
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Thionville Fensch Agglomération
- SIRET
-
89324
- Adresse
-
Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne, 57972 Yutz
- Contact
-
Le Président
- Téléphone
-
0382526526
-
commande_publique@thionville-fensch.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info/
- Activité principale
-
Water
description
Objet du marché
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- Référence
-
26-039
- Intitulé
-
Nettoyage et curage des réseaux et ouvrages d'assainissement de Thionville Fensch Agglomération
- Description
-
Réalisation d'intervention préventive ou curative sur les réseaux et ouvrages d'assainissement.
L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 48 mois, à compter de la réception du premier bon de commande.
Montant mini : 500 000 euro(s) HT / maxi : 2 000 000 euro(s) HT
Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables annuellement.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90470000
- CPV additionnels
-
90400000, 90913000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRF33
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-14+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
description Objet du marché
Réalisation d'intervention préventive ou curative sur les réseaux et ouvrages d'assainissement.
L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 48 mois, à compter de la réception du premier bon de commande.
Montant mini : 500 000 euro(s) HT / maxi : 2 000 000 euro(s) HT
Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables annuellement.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Nettoyage et curage des réseaux et ouvrages d'assainissement de Thionville Fensch Agglomération Actif expand_more
Réalisation d'intervention préventive ou curative sur les réseaux et ouvrages d'assainissement.
L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 48 mois, à compter de la réception du premier bon de commande.
Montant mini : 500 000 euro(s) HT / maxi : 2 000 000 euro(s) HT
Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables annuellement.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le c…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur