Observatoire n°2026-14 intitulé : Observatoire Marine 2040

Sources : 🌐 Marches online 📋 Place

description Objet du marché

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature du marché : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire portant sur des prestations intellectuelles relevant du code CPV 75220000-4 Service de défense.
• Intitulé et objet : Le marché porte sur l'Observatoire Marine 2040, désigné sous l'observatoire n°2026-14.
• Périmètre géographique : Le lieu d'exécution est précisé dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP/AE) n°2026_000177_SGA_SDPAMG_BPI.
• Allotissement et variantes : L'accord-cadre n'est pas alloti et les variantes ne sont pas autorisées.

euro

Jusqu'à 700 000 € HT

checklist Candidature et critères

• Modalités de candidature : Les candidats peuvent déposer leur dossier de candidature via le formulaire électronique eDUME ou par les formulaires DC1/DC2.
• Documents à fournir pour la candidature : Les candidats doivent fournir le formulaire de candidature (eDUME ou DC1/DC2), habilitation de la personne à engager la société, déclaration sur l'honneur d'absence de participation russe, questionnaire relatif à la promotion de l'égalité professionnelle, justificatifs d'aptitude professionnelle, capacité économique et financière, et capacité technique et professionnelle.
• Groupement et sous-traitance : Chaque membre d'un groupement doit fournir les documents attestant de ses capacités. La sous-traitance est présentée via le formulaire DC4 accompagné d'une déclaration sur l'honneur.
• Critères d'attribution : Les offres sont jugées sur une note technique sur 75 points (qualité et pertinence de la proposition technique 45 points, qualité et pertinence de l'équipe projet 30 points) et une note financière sur 25 points.

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft Déclaration sur l'honneur draft Questionnaire égalité draft DC4

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Qualité et pertinence de la proposition technique	45 points
Qualité et pertinence de la composition de l'équipe projet proposée	30 points
Note financière	25 points

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de remise des plis : 01 juin 2026 à 12h00.
• Durée et début d'exécution : La durée de l'accord-cadre et les délais d'exécution sont précisés dans le CCP valant acte d'engagement.
• Modalités de remise des plis : La remise des plis doit se faire par transmission électronique via la plateforme des achats de l'État (PLACE) avec une copie de sauvegarde sur support physique électronique.
• Négociations et variantes : L'acheteur recourt à la négociation avec les trois meilleurs soumissionnaires. Les variantes ne sont pas autorisées.