Opérations programmables de réparation des ouvrages d'art du District Centre
description Objet du marché
Opérations programmables de réparation des ouvrages d'art du District Centre
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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account_balance Acheteur
- Nom
- DIR MASSIF CENTRAL
- SIRET
- 13000156300415
- Adresse
- 60 avenue de l'Union Soviétique, 63000 CLERMONT-FERRAND
- Téléphone
- 04 73 79 29 20
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description
Objet du marché
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- Intitulé
- DIRMC_ACtravauxOA_2026
- Description
- Opérations programmables de réparation des ouvrages d'art du District Centre
- Nature du marché
- Travaux
- CPV principal
- 45220000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRK13, FRK12, FRK22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-17+01:00 à 10:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 120
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Non requise
- Durée du marché
- 48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
• avant la signature du contrat, un référé pré contractuel dans les conditions prévues par l’article L. 551-1 du Code de justice administrative ; • après la conclusion du contrat, un référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative) ...
• avant la signature du contrat, un référé pré contractuel dans les conditions prévues par l’article L. 551-1 du Code de justice administrative ;
• après la conclusion du contrat, un référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative) peut être exercé dans un délai de :
• trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat,
• six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification du contrat n’a été effectuée ;
• à partir de la signature du contrat et dans un délai de deux (2) mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 LOT UNIQUE Actif expand_more
Opérations programmables de réparation des ouvrages d'art du District Centre de la DIR Massif Central
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur