Organisation d'un circuit itinérant en Thaïlande destiné à des jeunes de 14 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été au mois de juillet 2027
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://marches.maximilien.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
PA262000
- Intitulé
-
Organisation d'un circuit itinérant en Thaïlande destiné à des jeunes de 14 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été au mois de juillet 2027
- Description
-
Le séjour est un circuit itinérant en Thaïlande. Il se déroulera pendant le mois de juillet 2027, entre le 4 et le 31 juillet 2027.
La durée du séjour est fixée à quatorze (14) jours et treize (13) nuits minimums, transport compris.
Pour ce séjour, environ 240 participants (à titre indicatif) sont prévus.
Cet effectif devra être réparti en groupes de 36 à 40 participants en fonction de leur âge.
Le prestataire devra prévoir un hébergement adapté.
Les dates des séjours dépendent des dates de vacances scolaires fixées par l'Académie de Versailles.
La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont dans le C.C.P.
Le marché est un contrat de services spécifiques, passé selon une procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
55243000
- CPV additionnels
-
55240000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR105
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-09+01:00 à 14:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Recours possibles :
Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative.
Après la signature du marché :
- Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative
- Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
description Objet du marché
Le séjour est un circuit itinérant en Thaïlande. Il se déroulera pendant le mois de juillet 2027, entre le 4 et le 31 juillet 2027.
La durée du séjour est fixée à quatorze (14) jours et treize (13) nuits minimums, transport compris.
Pour ce séjour, environ 240 participants (à titre indicatif) sont prévus.
Cet effectif devra être réparti en groupes de 36 à 40 participants en fonction de leur âge.
Le prestataire devra prévoir un hébergement adapté.
Les dates des séjours dépendent des dates de vacances scolaires fixées par l'Académie de Versailles.
La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont dans le C.C.P.
Le marché est un contrat de services spécifiques, passé selon une procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique.
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Organisation d'un circuit itinérant en Thaïlande destiné à des jeunes de 14 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été au mois de juillet 2027
Compte tenu du nombre incertain d'élèves participant au séjour, le marché est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, exprimés en quantité, sont les suivants :
- Nombre minimum de participants : 80
- Nombre maximum de participants : 300
À…
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE_PA262000.zip
Pièce du dossier · 594 KB
RC_PA262000.pdf
Règlement de consultation · 455 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur