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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 26-107506

ORGANISATION DE L’ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAMIEG (VOTE ELECTRONIQUE ET VOTE PAR CORRESPONDANCE/VPC)

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

CAMIEG

SIRET

49914777500021

Adresse

11 rue de Rosny, 93100 Montreuil-sous-Bois

Contact

Cellule Expert marchés

Téléphone

0177935562

Email

pole_marches@camieg.org

Type d'acheteur

Body-pl-cga

Activité principale

Protection sociale

description

Objet du marché

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Référence

26-AOO-020

Intitulé

ORGANISATION DE L’ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAMIEG (VOTE ELECTRONIQUE ET VOTE PAR CORRESPONDANCE/VPC)

Description

Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ont pour objet de confier au titulaire l’organisation matérielle et technique de l’élection des membres du Conseil d’administration de la Camieg, organisée selon un dispositif associant le vote électronique et le vote par correspondance (VPC).
À ce titre, le titulaire assure l’accompagnement de la Camieg dans la p

Nature du marché

Services

CPV principal

72212000

CPV additionnels

72212517

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FR101

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-12-15+01:00 à 12:00:00.000+01:00

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

181

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Facturation électronique

Non requise

Durée du marché

6 mois

balance

Voies de recours

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Instance de recours

Tribunal Judiciaire de Paris

description Objet du marché

Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ont pour objet de confier au titulaire l’organisation matérielle et technique de l’élection des membres du Conseil d’administration de la Camieg, organisée selon un dispositif associant le vote électronique et le vote par correspondance (VPC).
À ce titre, le titulaire assure l’accompagnement de la Camieg dans la p

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01 Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ont pour objet de confier au titu... Actif expand_more

Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ont pour objet de confier au titulaire l’organisation matérielle et technique de l’élection des membres du Conseil d’administration de la Camieg, organisée selon un dispositif associant le vote électronique et le vote par correspondance (VPC). À ce titre, le titulaire assure l’accompagnement de la Camieg dans la p

Code CPV
tag 72212000 — Services de programmation de logiciels d'application
Montant estimé
euro 400,000 €
schedule Durée : 6 mois
location_on 93100 Montreuil

Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ont pour objet de confier au titulaire l’organisation matérielle et technique de l’élection des membres du Conseil d’administration de la Camieg, organisée selon un dispositif associant le vote électronique et le vote par correspondance (VPC).

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folder_open Documents de consultation (DCE)

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DCE.zip

Pièce du dossier · 1.81 MB

description

RC 26-AOO-020 ELECTION CA.pdf

Règlement de consultation · 418 KB

insert_drive_file

Accord de Branche Election CA CAMIEG 2027_VD signé.pdf

Complément · 1.81 MB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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