ORGANISATION DE L’ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAMIEG (VOTE ELECTRONIQUE ET VOTE PAR CORRESPONDANCE/VPC)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CAMIEG
- SIRET
-
49914777500021
- Adresse
-
11 rue de Rosny, 93100 Montreuil-sous-Bois
- Contact
-
Cellule Expert marchés
- Téléphone
-
0177935562
-
pole_marches@camieg.org
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Body-pl-cga
- Activité principale
-
Protection sociale
description
Objet du marché
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- Référence
-
26-AOO-020
- Intitulé
-
ORGANISATION DE L’ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAMIEG (VOTE ELECTRONIQUE ET VOTE PAR CORRESPONDANCE/VPC)
- Description
-
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ont pour objet de confier au titulaire l’organisation matérielle et technique de l’élection des membres du Conseil d’administration de la Camieg, organisée selon un dispositif associant le vote électronique et le vote par correspondance (VPC).
À ce titre, le titulaire assure l’accompagnement de la Camieg dans la p - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
72212000
- CPV additionnels
-
72212517
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-15+01:00 à 12:00:00.000+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
181
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
6 mois
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Tribunal Judiciaire de Paris
description Objet du marché
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ont pour objet de confier au titulaire l’organisation matérielle et technique de l’élection des membres du Conseil d’administration de la Camieg, organisée selon un dispositif associant le vote électronique et le vote par correspondance (VPC).
À ce titre, le titulaire assure l’accompagnement de la Camieg dans la p
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Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ont pour objet de confier au titulaire l’organisation matérielle et technique de l’élection des membres du Conseil d’administration de la Camieg, organisée selon un dispositif associant le vote électronique et le vote par correspondance (VPC). À ce titre, le titulaire assure l’accompagnement de la Camieg dans la p
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ont pour objet de confier au titulaire l’organisation matérielle et technique de l’élection des membres du Conseil d’administration de la Camieg, organisée selon un dispositif associant le vote électronique et le vote par correspondance (VPC).
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE.zip
Pièce du dossier · 1.81 MB
RC 26-AOO-020 ELECTION CA.pdf
Règlement de consultation · 418 KB
Accord de Branche Election CA CAMIEG 2027_VD signé.pdf
Complément · 1.81 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur