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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 26-111189

ORGANISATION DE TOURNEES AU PROFIT DU BAGAD DE LANN BIHOUE

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion

SIRET

13001651200019

Adresse

60 Bd du Général Martial Valin CS 21623, 75509 Paris cedex 15

Téléphone

0900000000

Email

sga-sdpamg-bcom.ach.fct@intradef.gouv.fr

Type d'acheteur

Cga

Activité principale

Défense

description

Objet du marché

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Référence

DAF_2025_001516_BCOM

Intitulé

ORGANISATION DE TOURNEES AU PROFIT DU BAGAD DE LANN BIHOUE

Description

ORGANISATION DE TOURNEES AU PROFIT DU BAGAD DE LANN BIHOUE

Nature du marché

Services

CPV principal

79952100

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-12-18+01:00 à 13:00:00.000+01:00

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

180

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Facturation électronique

Non requise

Durée du marché

48 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Référé précontractuel (art. L. 551-1 à L.551-12 du CJA "Code de la justice administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (art; L. 551-13 à L.551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4 avril 2014, n°358994). . Ce recours en constatation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat

Instance de recours

Tribunal administratif de Paris

description Objet du marché

ORGANISATION DE TOURNEES AU PROFIT DU BAGAD DE LANN BIHOUE

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view_agenda Allotissement (1 lots)

01 ORGANISATION DE TOURNEES AU PROFIT DU BAGAD DE LANN BIHOUE Actif expand_more
Code CPV
tag 79952100 — Services d'organisation d'événements culturels
Montant estimé
euro 286,000 €
schedule Durée : 48 mois

ORGANISATION DE TOURNEES AU PROFIT DU BAGAD DE LANN BIHOUE

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