ORGANISATION ET GESTION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet de confier à une structure spécialisée l'organisation et la gestion de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) sur deux sites appartenant à la Commune de Saint-Chamond, sis sur son territoire.
Elle relève du code de la commande publique et est menée en procédure adaptée dite ouverte (sans présélection des candidats) en application des articles L2123-1 et R2123-1.3° (services sociaux et autres services spécifiques) dudit code.
Le marché de type accord-cadre à bons de commande, est un marché public de services relevant de la catégorie des services sociaux et autres services spécifiques, en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les prestations sont non alloties en raison de leur nature et de leurs conditions exécution
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Mairie de Saint-Chamond
- SIRET
- 570
- Adresse
- Avenue Antoine Pinay, 42400 Saint-Chamond
- Contact
- Le Maire
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description
Objet du marché
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- Référence
- 26.003
- Intitulé
- ORGANISATION ET GESTION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
- Description
-
La présente consultation a pour objet de confier à une structure spécialisée l'organisation et la gestion de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) sur deux sites appartenant à la Commune de Saint-Chamond, sis sur son territoire. Elle relève du code de la commande publique et est menée en p...
La présente consultation a pour objet de confier à une structure spécialisée l'organisation et la gestion de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) sur deux sites appartenant à la Commune de Saint-Chamond, sis sur son territoire.
Elle relève du code de la commande publique et est menée en procédure adaptée dite ouverte (sans présélection des candidats) en application des articles L2123-1 et R2123-1.3° (services sociaux et autres services spécifiques) dudit code.
Le marché de type accord-cadre à bons de commande, est un marché public de services relevant de la catégorie des services sociaux et autres services spécifiques, en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les prestations sont non alloties en raison de leur nature et de leurs conditions exécution - Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 55240000
- CPV additionnels
- 55240000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRK25
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-30+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 ORGANISATION ET GESTION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT Actif expand_more
La présente consultation a pour objet de confier à une structure spécialisée l'organisation et la gestion de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) sur deux sites appartenant à la Commune de Saint-Chamond, sis sur son territoire.
Elle relève du code de la commande publique et est menée en procédure adaptée dite ouverte (sans présélection des candidats) en application des articles L2123-1 et…
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