Lot 2 : Fourniture de pièces détachées d'occasion pour l'entretien des véhicules
description Description
Le marché porte notamment sur la fourniture de groupe moteur (alternateur, démarreur, etc.), de pièces carrosserie, d'éclairage (phare AVG, feu ARG, etc.), pièces de carrosserie, etc.
Les pièces détachées d'occasion devront répondre aux exigences de l'article L 541-1-1 du Code de l'environnement en termes de réemploi, définit comme étant : « toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus ».
Le titulaire de chacun des lots proposera une qualité de fournitures la mieux adaptée à une utilisation urbaine des véhicules de la Ville.
Les pièces détachées d'occasion devront répondre aux mêmes normes et spécifications techniques que les produits neufs.
location_on Lieu d'exécution
Commune d'Hyères 83412
Code NUTS : FRL05
Pays : FRA
info Informations générales
Le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an et est renouvelable par tacite reconduction, à sa date d'anniversaire, 3 fois, par périodes successives d'un an.