passation des contrats d'assurances Ville, CUA, CCAS et CIAS
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
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- Référence
-
2_2026034
- Intitulé
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passation des contrats d'assurances Ville, CUA, CCAS et CIAS
- Description
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Consultation lancée par un groupement de commandes.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES, VILLE, COMMUNAUTÉ URBAINE, CCAS ET CIAS D'ALENÇON - Nature du marché
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Services
- CPV principal
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66510000
- CPV additionnels
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66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD13
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-22+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
description Objet du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES, VILLE, COMMUNAUTÉ URBAINE, CCAS ET CIAS D'ALENÇON
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Dommages aux biens et risques annexes Actif expand_more
Dommages aux biens et risques annexes
02 Responsabilité et risques annexes Actif expand_more
Responsabilité et risques annexes
03 Flotte automobile et risques annexes Actif expand_more
Flotte automobile et risques annexes
04 Risques statutaires du personnel Actif expand_more
Risques statutaires du personnel
05 Protection juridique des personnes physiques Actif expand_more
Protection juridique des personnes physiques
06 Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition pour la Communauté urbaine d'Alençon Actif expand_more
Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition pour la Communauté urbaine d'Alençon
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