PDME_AUTOPARTAGE_2601_DSS
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Région académique Occitanie
- SIRET
-
13002957200018
- Adresse
-
31 rue de l'Université, 34000 Montpellier
- Téléphone
-
+33467914894
-
ce.srapa@region-academique-occitanie.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Type d'acheteur
-
Ra
- Activité principale
-
Éducation
description
Objet du marché
expand_more
- Intitulé
-
PDME_AUTOPARTAGE_2601_DSS
- Description
-
Location de véhicules de très courte durée en autopartage pour les services de la région académique Occitanie
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60100000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ13
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-07+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
90
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Informations sur les délais de révision : le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du
code de justice administrative) et de la candidature à la signature du contrat. 2) l'in cuirausse judiciaire (L. 551-13 à L.
551 et 23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) 3) le recours de juridiction en contestation de la
validité (CE, ASS., 4.4.2014, département de Tarna-et-Garonne, req. no 358994) introduit par tout tiers à un contrat
administratif susceptible d'être d'être dans les intérêts de la lumière et certain pour la réalisation sa ou un pour les
clauses dans un délai de deux mois à l'abri de l'administration des mesures de publicité appropriées
description Objet du marché
Location de véhicules de très courte durée en autopartage pour les services de la région académique Occitanie
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 PDME_AUTOPARTAGE_2601_DSS Actif expand_more
Location véhicules en autopartage en Occitanie
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur