PDME_AUTOPARTAGE_2601_DSS
description Objet du marché
Location de véhicules de très courte durée en autopartage pour les services de la région académique Occitanie
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account_balance Acheteur
- Nom
- Région académique Occitanie
- SIRET
- 13002957200018
- Adresse
- 31 rue de l'Université, 34000 Montpellier
- Téléphone
- +33467914894
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description
Objet du marché
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- Intitulé
- PDME_AUTOPARTAGE_2601_DSS
- Description
- Location de véhicules de très courte durée en autopartage pour les services de la région académique Occitanie
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 60100000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRJ13
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-05-05+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 90
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Informations sur les délais de révision : le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) et de la candidature à la signature du contrat. 2) l'in cuirausse judiciaire (L. 551-13 à L. 551 et 23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de j...
Informations sur les délais de révision : le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du
code de justice administrative) et de la candidature à la signature du contrat. 2) l'in cuirausse judiciaire (L. 551-13 à L.
551 et 23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) 3) le recours de juridiction en contestation de la
validité (CE, ASS., 4.4.2014, département de Tarna-et-Garonne, req. no 358994) introduit par tout tiers à un contrat
administratif susceptible d'être d'être dans les intérêts de la lumière et certain pour la réalisation sa ou un pour les
clauses dans un délai de deux mois à l'abri de l'administration des mesures de publicité appropriées
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 PDME_AUTOPARTAGE_2601_DSS Actif expand_more
Location véhicules en autopartage en Occitanie
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur