PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'ELAGAGE D'ARBRES SUR LE PATRIMOINE D'ACM HABITAT
description Description
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).
Il s'agit de d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de la commande sur la durée ferme du marché: Sans Minimum/Maxi: 1.600.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
Montpellier et sa Métropole, les agglomérations Lunel Agglo, Pays de l'Or et Sète agglopôle Méditerranée
Montpellier et sa Métropole, les agglomérations Lunel Agglo, Pays de l'Or et Sète agglopôle Méditerranée 34000
Code NUTS : FRJ13
Pays : FRA
schedule Durée
12 mois
Début : 01 mars 2027