Plomberie, chauffage, ventilation.
description Objet du marché
La consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offre ouvert. La forme retenue du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2124-2 1°, R2162-4 2° du Code de la commande publique L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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01 Zone de Rouen Actif expand_more
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02 Zone de Dieppe Actif expand_more
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03 Zone du Havre Actif expand_more
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Règlement de consultation
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Dossier de Consultation des Entreprises
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