POSE, DÉPOSE, MAINTENANCE ET STOCKAGE DES DÉCORS DE NOËL DE LA VILLE DE LEVALLOIS
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Ville de Levallois
- SIRET
-
4238
- Adresse
-
Hôtel de Ville, 92300 Levallois
- Contact
-
le Maire
- Téléphone
-
0149683000
-
marches@ville-levallois.fr
- Profil acheteur
- http://www.ville-levallois.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
ST2620
- Intitulé
-
POSE, DÉPOSE, MAINTENANCE ET STOCKAGE DES DÉCORS DE NOËL DE LA VILLE DE LEVALLOIS
- Description
-
Le présent marché a pour objet la pose, dépose, maintenance et stockage des décors de Noël pour la Ville de Levallois.
Il est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation.
Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code.
Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.
Le marche sera attribué à un titulaire pour une durée maximale de trois années, reconductions comprises.
S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.
La valeur totale maximum du marché est fixée à 2 400 000 euro(s) HTVA, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
51110000
- CPV additionnels
-
45316000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR105
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-25+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet la pose, dépose, maintenance et stockage des décors de Noël pour la Ville de Levallois.
Il est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation.
Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code.
Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.
Le marche sera attribué à un titulaire pour une durée maximale de trois années, reconductions comprises.
S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.
La valeur totale maximum du marché est fixée à 2 400 000 euro(s) HTVA, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 POSE, DÉPOSE, MAINTENANCE ET STOCKAGE DES DÉCORS DE NOËL DE LA VILLE DE LEVALLOIS Actif expand_more
Le présent marché a pour objet la pose, dépose, maintenance et stockage des décors de Noël pour la Ville de Levallois.
Il est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation.
Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 ma…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur