Prestation d’autocars avec chauffeurs pour le transport des collégiens entre le département du Val-de-Marne et les Villages Vacances Guébriant et Jean Franco
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
DAPM-2026-15
- Intitulé
-
Prestation d’autocars avec chauffeurs pour le transport des collégiens entre le département du Val-de-Marne et les Villages Vacances Guébriant et Jean Franco
- Description
-
La présente consultation concerne la prestation d’autocars avec chauffeurs pour le transport des collégiens entre le département du Val-de-Marne et les Villages Vacances Guébriant et Jean Franco.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60100000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR107
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-24+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
46 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
En cas de recours contentieux, la juridiction administrative peut être saisie à partir du site https://telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
La présente consultation concerne la prestation d’autocars avec chauffeurs pour le transport des collégiens entre le département du Val-de-Marne et les Villages Vacances Guébriant et Jean Franco.
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01 Village Vacances Guébriant Actif expand_more
La présente consultation concerne la prestation d'autocars avec chauffeurs pour le transport des collégiens entre le département du Val-de-Marne et le Village Vacances Guébriant. Il s’agit essentiellement du transport des collégiens val-de-marnais qui partent en séjour dans le village vacances départementaux, et de leurs accompagnateurs. Les différentes prestations peuvent prendre la forme d’un a…
02 Village Vacances Jean Franco Actif expand_more
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