Prestation d’entretien des espaces publics de la commune de Cloyes les trois rivières
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Cloyes les trois rivières
- SIRET
-
200 064 764 00018
- Adresse
-
1, place Gambetta, 28 220 Cloyes les Trois Rivières
- Téléphone
-
02 37 98 53 18
-
christine.peuvrel@cloyeslestroisrivieres.fr
- Profil acheteur
- https://www.amf28.org/cloyestroisrivieres
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-00001
- Intitulé
-
Prestations d’entretien des espaces publics de la Commune de Cloyes les Trois Rivières
- Description
-
Prestations d’entretien des espaces publics de la Commune de Cloyes les Trois Rivières
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
77000000
- CPV additionnels
-
77310000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB02
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-04+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
8
- Nombre max de lots attribués
-
8
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de
Pleine juridiction ouverte aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Prestation d’entretien des espaces publics de la commune de Cloyes les trois rivières
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view_agenda Allotissement (8 lots)
01 La Ferté Villeneuil Actif expand_more
Entretien des espaces publics sur le territoire "La Ferté Villeneuil"
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folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur