PRESTATION DE BALAYAGE MECANISÉ DES VOIRIES COMMUNALES DE VAUX-LE-PENIL
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Mairie de Vaux-le-Pénil
- SIRET
-
53082
- Adresse
-
8, rue des carouges, 77000 Vaux-le-Pénil
- Contact
-
le Maire
- Téléphone
-
0164715100
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
25AO05
- Intitulé
-
PRESTATION DE BALAYAGE MECANISÉ DES VOIRIES COMMUNALES DE VAUX-LE-PENIL
- Description
-
Le descriptif technique des prestations est explicité, détaillé et développé dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) joint au présent dossier de consultation (D.C.E)
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90610000
- CPV additionnels
-
45233141, 90611000, 90612000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR102
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-25+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Le descriptif technique des prestations est explicité, détaillé et développé dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) joint au présent dossier de consultation (D.C.E)
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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00 PRESTATION DE BALAYAGE MECANISÉ DES VOIRIES COMMUNALES DE VAUX-LE-PENIL Actif expand_more
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01 PRESTATION DE BALAYAGE MECANISÉ DES VOIRIES COMMUNALES DE VAUX-LE-PENIL Actif expand_more
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folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur