PRESTATION DE BALAYAGE MECANISÉ DES VOIRIES COMMUNALES DE VAUX-LE-PENIL
description Objet du marché
Le descriptif technique des prestations est explicité, détaillé et développé dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) joint au présent dossier de consultation (D.C.E)
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Mairie de Vaux-le-Pénil
- SIRET
- 53082
- Adresse
- 8, rue des carouges, 77000 Vaux-le-Pénil
- Contact
- le Maire
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description
Objet du marché
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- Référence
- 25AO05
- Intitulé
- PRESTATION DE BALAYAGE MECANISÉ DES VOIRIES COMMUNALES DE VAUX-LE-PENIL
- Description
- Le descriptif technique des prestations est explicité, détaillé et développé dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) joint au présent dossier de consultation (D.C.E)
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90610000
- CPV additionnels
- 45233141, 90611000, 90612000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR102
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-25+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJ...
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 PRESTATION DE BALAYAGE MECANISÉ DES VOIRIES COMMUNALES DE VAUX-LE-PENIL Actif expand_more
Le descriptif technique des prestations est explicité, détaillé et développé dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) joint au présent dossier de consultation (D.C.E)
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Dossier de Consultation des Entreprises
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