Prestation de broyage des déchets végétaux
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://lacove.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-11
- Intitulé
-
Prestation de broyage des déchets végétaux
- Description
-
Le présent accord-cadre a pour objet une prestation de broyage des déchets végétaux.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL06
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-23+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Tout litige sur les modalités de la présente mise en concurrence devra être porté devant la juridiction administrative suivante : Tribunal Administratif de Nîmes.
Au moyen d'un des recours suivants :
- référé pré contractuel,
- référé contractuel,
- recours en contestation de la validité du contrat.
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet une prestation de broyage des déchets végétaux.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Prestation de broyage des déchets végétaux Actif expand_more
Le présent accord-cadre a pour objet une prestation de broyage des déchets végétaux.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur