En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: 26-17554
Prestation de broyage des déchets végétaux
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet une prestation de broyage des déchets végétaux.
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account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://lacove.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
- La
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026-11
- Intitulé
- Prestation de broyage des déchets végétaux
- Description
- Le présent accord-cadre a pour objet une prestation de broyage des déchets végétaux.
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRL06
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-23+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 120
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Tout litige sur les modalités de la présente mise en concurrence devra être porté devant la juridiction administrative suivante : Tribunal Administratif de Nîmes. Au moyen d'un des recours suivants : - référé pré contractuel, - référé contractuel, - recours en contestation de la validité du ...
Tout litige sur les modalités de la présente mise en concurrence devra être porté devant la juridiction administrative suivante : Tribunal Administratif de Nîmes.
Au moyen d'un des recours suivants :
- référé pré contractuel,
- référé contractuel,
- recours en contestation de la validité du contrat.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Prestation de broyage des déchets végétaux Actif expand_more
Code CPV
tag
90510000 — Élimination et traitement des ordures
Le présent accord-cadre a pour objet une prestation de broyage des déchets végétaux.
folder_open Documents de consultation (DCE)
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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