Prestation de gestion de la crèche Europe
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026/16
- Intitulé
-
Prestation de gestion de la crèche Europe
- Description
-
Prestation de gestion de la crèche Europe
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
85312110
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-23+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Validité des offres
-
150
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré contractuel avant la signature du contrat, dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir contre une déclaration d'infructuosité ou sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la
publication de la décision contestée. Référé contractuel après la signature du contrat dans les conditions prévues aux articles L551-13 à 16 / R551-7 du Code de Justice Administrative. Recours contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis sur la conclusion du marché
description Objet du marché
Prestation de gestion de la crèche Europe
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Prestation de gestion de la crèche Europe
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