PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
- SIRET
-
24250444700077
- Adresse
-
4 rue des Terreaux, 25110 Baume les Dames
- Téléphone
-
+33 381847590
-
contact@doubsbaumois.org
- Profil acheteur
- https://v2.marches-securises.fr/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE
- Description
-
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Doubs Baumois
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-08+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Se référer aux documents de consultattion
- Instance de recours
-
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
description Objet du marché
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Doubs Baumois
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Responsabilité civile Actif expand_more
assurance responsabilité civile
02 Protection fonctionnelle Actif expand_more
assurance protection fonctionnelle
03 Protection juridique Actif expand_more
assurance protection juridique
04 Automobile Actif expand_more
assurance automobile
05 Dommages aux biens Actif expand_more
assurance dommages aux biens
06 Cyber Risques Actif expand_more
assurance cyber risques
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur