Lot n° 3 : prise en charge et transport des refus issus du tri des emballages ménagers recyclables en ECT depuis le centre de tri VALRENA à Nîmes (30) vers un centre de valorisation ou d’élimination desdits refus

Le flux emballages ménagers recyclables en ECT comprend les emballages en plastique de tous type (bouteilles, flacons, pots, blisters, films...), les boîtes de conserves, les canettes et autres emballages en acier, les flacons aérosols et autres emballages en aluminium, les cartons d'emballages ménagers recyclables dits « cartonnettes », et des emballages cartonnés pour liquides alimentaires (ELA). Le flux des EMR en ECT, pour les deux collectivités membres du SMIRITOM, seront intégralement transférés depuis un site aux environs d'Alès, vers le centre de tri VALRENA du SITOM Sud Gard sis impasse des Jasons, Ecopôle de Nîmes Métropole - 30900 NIMES.
Sur ce site, ce flux subira un tri conforme au protocole de tri exigé par CITEO. Il produira des refus de tri qu'il conviendra de valoriser (par exemple par production de CSR) ou éliminer par incinération avec valorisation énergétique, ou, en dernier recours, enfouir en ISDND.
Le prestataire du présent lot devra donc :
1 – Prendre en charge les refus issus du tri des EMR en ECT produits par les deux collectivités membres du SMIRITOM, sur le site du centre de tri VALRENA du SITOM Sud Gard à Nîmes (30)
2 – Transporter lesdits refus jusqu’à un centre de valorisation ou d’élimination proposé par le titulaire
3 – Faire valoriser ou éliminer les refus du tri des EMR en ECT, sur le centre de valorisation ou d’élimination proposé par le titulaire.
4 - Remettre mensuellement au SMIRITOM, un décompte complet des quantités de refus de tri pris en charge au centre de tri VALRENA, transportés et valorisés ou éliminés. Ce décompte sera accompagné d’un tableau d’export détaillé, sous format exploitable (type Excel ou équivalent), récapitulant l’ensemble des voyages effectués au cours du mois. Ce tableau devra notamment préciser, pour chaque rotation, la date, l’heure, le numéro ou l’identifiant du transport, le poids transporté, l’origine du chargement, la destination, ainsi que toute autre information utile au suivi et au contrôle des prestations.