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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 26-54351

Prestation de transports sanitaires inter-établissements pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

Centre Hospitalier de Valenciennes

SIRET

26590673500013

Adresse

Avenue Désandrouin - CS 50 479, 59322 VALENCIENNES

Téléphone

0327143333

Email

plichon-l1@ch-valenciennes.fr

Type d'acheteur

Organisme de droit public

Activité principale

Santé

description

Objet du marché

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Référence

20260083

Intitulé

Prestation de transports sanitaires inter-établissements pour les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis

Description

La présente consultation concerne la prestation de transports sanitaires secondaires pour les membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Hainaut-Cambrésis.
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques).

Nature du marché

Services

CPV principal

85143000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRE11

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-07-10+01:00 à 12:00:00+01:00

Nombre max de lots soumis

22

Nombre max de lots attribués

22

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

6 mois

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

48 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
59014 LILLE CEDEX CS 62039
Tél : 03 59 54 23 42
Télécopie : 03 59 54 24 45
Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
59014 LILLE CEDEX CS 62039
Page 11 sur 11
Tél : 03 59 54 23 42
Télécopie : 03 59 54 24 45
Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Préfecture de Meurthe et Moselle
1, rue du préfet Claude Erignac
54000 NANCY
Téléphone : 03 83 34 25 65
Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

description Objet du marché

La présente consultation concerne la prestation de transports sanitaires secondaires pour les membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Hainaut-Cambrésis.
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques).

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view_agenda Allotissement (22 lots)

01 Transports allongés inter-établissements pour les centres hospitaliers de Valenciennes – Denain – Le Quesnoy Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Valenciennes, Denain, Le Quesnoy

Transports allongés inter-établissements pour les centres hospitaliers de Valenciennes – Denain – Le Quesnoy
Le montant maximum annuel du lot est de 1 750 000€ HT

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02 Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Saint-Amand-les-Eaux

Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux
Le montant maximum annuel du lot est de 120 000 € HT

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03 Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier d’Avesnes sur Helpe Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Avesnes sur Helpe

Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier d’Avesnes sur Helpe
Le montant maximum annuel du lot est de 161 000 € HT

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04 Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Felleries. Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Felleries-Liessies

Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Felleries.
Le montant maximum annuel du lot est de 270 000 € HT

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05 Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Fourmies Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Fourmies

Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Fourmies
Le montant maximum annuel du lot est de 124 000 € HT

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06 Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 1 Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Maubeuge

Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge -secteur 1
Le montant maximum annuel du lot est de 370 000 € HT

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07 Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge - secteur 2 Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Maubeuge

Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge - secteur 2
Le montant maximum annuel du lot est de 130 000 € HT

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08 Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Jeumont Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Jeumont

Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Jeumont
Le montant maximum annuel du lot est de 70 000 € HT

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09 Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Hautmont Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Hautmont

Transports allongés inter-établissements pour le centre hospitalier de Hautmont
Le montant maximum annuel du lot est de 50 000 € HT

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10 Transports assis inter-établissements pour les centres hospitaliers de Valenciennes – Denain – Le Quesnoy Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Valenciennes – Denain – Le Quesnoy.

Transports assis inter-établissements pour les centres hospitaliers de Valenciennes – Denain – Le Quesnoy
Le montant maximum annuel du lot est de 900 000 € HT

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11 Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Saint-Amand-les-Eaux

Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux
Le montant maximum annuel du lot est de 40 000 € HT

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12 Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier d’Avesnes sur Helpe Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Avesnes sur Helpe

Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier d’Avesnes sur Helpe
Le montant maximum annuel du lot est de 15 000 € HT

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13 Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Felleries Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Felleries-Liessies

Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Felleries
Le montant maximum annuel du lot est de 100 000 € HT

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14 Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Fourmies Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Fourmies

Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Fourmies
Le montant maximum annuel du lot est de 50 000 € HT

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15 Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge secteur 1 Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Maubeuge

Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge secteur 1
Le montant maximum annuel du lot est de 185 000 € HT

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16 Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge secteur 2 Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Maubeuge

Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Maubeuge secteur 2
Le montant maximum annuel du lot est de 100 000 € HT

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17 Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Jeumont Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Jeumont

Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Jeumont
Le montant maximum annuel du lot est de 40 000 € HT

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18 Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Hautmont Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Hautmont

Transports assis inter-établissements pour le centre hospitalier de Hautmont
Le montant maximum annuel du lot est de 30 000 € HT

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19 Transports personnes à mobilités réduites pour l'ensemble des établissements Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Tous les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis

Transports personnes à mobilités réduites pour l'ensemble des établissements
Le montant maximum annuel du lot est de 150 000 € HT

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20 TPMR : Transport de patients soumis au régime de « l’accueil de jour », de leur domicile à la maison d’accueil spécia... Actif expand_more

TPMR : Transport de patients soumis au régime de « l’accueil de jour », de leur domicile à la maison d’accueil spécialisée (ou éventuellement à l’EHPAD) et retour pour le centre hospitalier de Jeumont

Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Jeumont

TPMR : Transport de patients soumis au régime de « l’accueil de jour », de leur domicile à la maison d’accueil spécialisée (ou éventuellement à l’EHPAD) et retour pour le centre hospitalier de Jeumont
Le montant maximum annuel du lot est de 150 000 € HT

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21 Transport sanitaire secondaire bariatrique – Plage horaire 1 Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Tous les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis

Transport sanitaire secondaire bariatrique – Plage horaire 1
Le montant maximum annuel du lot est de 50 000 € HT

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22 Transport sanitaire secondaire bariatrique – Plage horaire 2 Actif expand_more
Code CPV
tag 85143000 — Services ambulanciers
schedule Durée : 48 mois
location_on Tous les membres des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis

Transport sanitaire secondaire bariatrique – Plage horaire 2
Le montant maximum annuel du lot est de 280 000 € HT

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