Prestations d'aménagement et d'entretien des milieux naturels
description Objet du marché
Prestations d'aménagement et d'entretien des milieux naturels
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Conseil départemental Loire Atlantique
- SIRET
- 65125
- Adresse
- 3 quai Ceineray, 44041 Nantes
- Contact
- MENARD Michel
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description
Objet du marché
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- Référence
- P333TN
- Intitulé
- Prestations d'aménagement et d'entretien des milieux naturels
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 77314000
- CPV additionnels
- 77314000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRG01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-16+01:00 à 17:30:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
- 6
- Nombre max de lots attribués
- 6
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 12 mois
view_agenda
Lots (6)
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- Lot LOT-0001
- délégation Châteaubriant
- délégation Châteaubriant
- Lot LOT-0002
- délégation Ancenis
- délégation Ancenis
- Lot LOT-0003
- délégation Vignoble
- délégation Vignoble
- Lot LOT-0004
- délégation Pays-de-Retz
- délégation Pays-de-Retz
- Lot LOT-0005
- délégation Saint-Nazaire
- délégation Saint-Nazaire
- Lot LOT-0006
- délégation Nantes
- délégation Nantes
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. ...
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
view_agenda Allotissement (6 lots)
01 délégation Châteaubriant Actif expand_more
délégation Châteaubriant
02 délégation Ancenis Actif expand_more
délégation Ancenis
03 délégation Vignoble Actif expand_more
délégation Vignoble
04 délégation Pays-de-Retz Actif expand_more
délégation Pays-de-Retz
05 délégation Saint-Nazaire Actif expand_more
délégation Saint-Nazaire
06 délégation Nantes Actif expand_more
délégation Nantes
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur