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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 26-112347

Prestations d'analyses et de controle réglementaire de l'eau et des boues - Lot n°4-.

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

Troyes Champagne Metropole

SIRET

20006925000013

Adresse

1 place Robert Galley, 10000 TROYES

Téléphone

+33 325452711

Email

marches.publics@troyes-cm.fr

Type d'acheteur

La

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence

M2026-054

Intitulé

Prestations d'analyses et de controle réglementaire de l'eau et des boues - Lot n°4-.

Description

La présente consultation s’inscrit dans le cadre de la recherche et de la réduction et/ou de la suppression des micropolluants dans les systèmes d’assainissement au sens de la note technique du 24 mars 2022. Elle vise à réaliser un diagnostic vers l’amont des stations de traitement des eaux usées urbaines (STEU > 10000 EH), présentant des substances significatives identifiées lors des campagnes de prélèvements et analyses (RSDE) provenant de différents apports possibles (industriels, artisanat, domestique, pluvial, agricole, etc.). Troyes Champagne Métropole doit désormais effectuer des analyses complémentaires afin d’affiner les recherches de ses substances.

Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
-Lot n°1 : Analyses et contrôles réglementaires de l’eau,
-Lot n°2 : Analyses et contrôles réglementaires des boues,
-Lot n°3 : Analyse de rejets de substances dangereuses dans l’eau, les boues et les milieux naturels,
-Lot n°4 : Réalisation d'analyses dans le cadre d'un diagnostic vers l’amont complémentaire et plans d’actions pour la réduction des micropolluants sur le système d’assainissement de Troyes Barberey.
Cette consultation concerne uniquement le lot n°4. Les lots n°1 et 2 ont déjà fait l’objet d’une consultation et ont été attribués. Quant au lot n°3, il fera l’objet d’une consultation distincte et ultérieure.

La consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 500 000 € HT valable sur la durée de validité du marché.

La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 18 mois.
La prestation sera déclenchée via l’émission d’un bon de commande. S’agissant des délais d’exécution, le titulaire devra respecter les dispositions prévues au sein de chaque bon de commande, au sein du CCTP ainsi qu’au sein du calendrier prévisionnel qu’il aura remis à l’issue de la notification.

Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC).

Nature du marché

Services

CPV principal

71620000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRF22

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-12-22+01:00 à 17:00:00+01:00

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

5 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

18 mois

balance

Voies de recours

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Instance de recours

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

description Objet du marché

La présente consultation s’inscrit dans le cadre de la recherche et de la réduction et/ou de la suppression des micropolluants dans les systèmes d’assainissement au sens de la note technique du 24 mars 2022. Elle vise à réaliser un diagnostic vers l’amont des stations de traitement des eaux usées urbaines (STEU > 10000 EH), présentant des substances significatives identifiées lors des campagnes de prélèvements et analyses (RSDE) provenant de différents apports possibles (industriels, artisanat, domestique, pluvial, agricole, etc.). Troyes Champagne Métropole doit désormais effectuer des analyses complémentaires afin d’affiner les recherches de ses substances.

Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
-Lot n°1 : Analyses et contrôles réglementaires de l’eau,
-Lot n°2 : Analyses et contrôles réglementaires des boues,
-Lot n°3 : Analyse de rejets de substances dangereuses dans l’eau, les boues et les milieux naturels,
-Lot n°4 : Réalisation d'analyses dans le cadre d'un diagnostic vers l’amont complémentaire et plans d’actions pour la réduction des micropolluants sur le système d’assainissement de Troyes Barberey.
Cette consultation concerne uniquement le lot n°4. Les lots n°1 et 2 ont déjà fait l’objet d’une consultation et ont été attribués. Quant au lot n°3, il fera l’objet d’une consultation distincte et ultérieure.

La consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 500 000 € HT valable sur la durée de validité du marché.

La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 18 mois.
La prestation sera déclenchée via l’émission d’un bon de commande. S’agissant des délais d’exécution, le titulaire devra respecter les dispositions prévues au sein de chaque bon de commande, au sein du CCTP ainsi qu’au sein du calendrier prévisionnel qu’il aura remis à l’issue de la notification.

Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC).

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01 Réalisation d'analyses dans le cadre d'un diagnostic vers l’amont complémentaire et plans d’actions pour la réduction... Actif expand_more

Réalisation d'analyses dans le cadre d'un diagnostic vers l’amont complémentaire et plans d’actions pour la réduction des micropolluants sur le système d’assainissement de Troyes Barberey

Code CPV
tag 71620000 — Services d'analyses
schedule Durée : 18 mois
location_on 10000 TROYES

Réalisation d'analyses dans le cadre d'un diagnostic vers l’amont complémentaire et plans d’actions pour la réduction des micropolluants sur le système d’assainissement de Troyes Barberey

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