Prestations d'enseignement golfique à destination des écoles primaires
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Agglomération Roissy Pays de France
- SIRET
-
53867
- Adresse
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6 Bis Avenue Charles De Gaulle, 95700 Roissy-En-France
- Contact
-
DOLL Pascal
- Téléphone
-
0134290306
-
servicemarches@roissypaysdefrance.fr
- Profil acheteur
- https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26021_022
- Intitulé
-
Prestations d'enseignement golfique à destination des écoles primaires
- Description
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La présente consultation porte sur la mise en oeuvre de séances d'enseignement golfique à destination des élèves des écoles primaires de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France, dans le cadre de cycles d'apprentissage sportif en lien avec les programmes de l'Éducation nationale.
L'accord-cadre est composé de 2 lots :
Lot 1 : Enseignements golfique - Golf de Roissy, maximum 1 300 000 euro(s) HT.
Lot 2 : Enseignements golfique - Golf de Gonesse, maximum 1 300 000 euro(s) HT.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots et peuvent se voir attribuer les deux lots.
L'étendue des prestations est détaillée dans les documents de la consultation - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
92600000
- CPV additionnels
-
92600000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
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2026-03-10+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
-Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Prestations d'enseignement golfique à destination des écoles primaires
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Enseignements golfique Actif expand_more
Golf de Roissy
02 Enseignements golfique Actif expand_more
Golf de Gonesse
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur