Prestations d'enseignement musical et activités connexes pour l'École de musique de la commune de Petite-Île
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de Petite-Ile
- SIRET
-
64521
- Adresse
-
192 Rue Mahé de Labourdonnais, 97429 Petite-Ile
- Contact
-
HOAREAU Serge
- Téléphone
-
0262567979
-
marches@petite-ile.re
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026_Ecole de musique
- Intitulé
-
Prestations d'enseignement musical et activités connexes pour l'École de musique de la commune de Petite-Île
- Description
-
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'enseignement musical et activités connexes pour l'École de musique de la commune. Il s'agit d'un marché public de services spécifiques tel que défini au 3° de l'article R2123-1 du code de la Commande publique.
Les prestations attendues comprennent, sans que cette liste soit exhaustive :
- L'enseignement musical
- L'organisation pédagogique
- Les pratiques collectives et actions artistiques
- La participation aux manifestations de la Commune
- Les actions culturelles et éducatives
- La coordination pédagogique - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
80340000
- CPV additionnels
-
80340000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRY40
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-29+02:00 à 10:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'enseignement musical et activités connexes pour l'École de musique de la commune. Il s'agit d'un marché public de services spécifiques tel que défini au 3° de l'article R2123-1 du code de la Commande publique.
Les prestations attendues comprennent, sans que cette liste soit exhaustive :
- L'enseignement musical
- L'organisation pédagogique
- Les pratiques collectives et actions artistiques
- La participation aux manifestations de la Commune
- Les actions culturelles et éducatives
- La coordination pédagogique
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00 Prestations d'enseignement musical et activités connexes pour l'École de musique de la commune de Petite-Île Actif expand_more
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'enseignement musical et activités connexes pour l'École de musique de la commune. Il s'agit d'un marché public de services spécifiques tel que défini au 3° de l'article R2123-1 du code de la Commande publique.
Les prestations attendues comprennent, sans que cette liste soit exhaustive :
- L'enseignement musical
- L'organisation…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur