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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 2026-8630-003

Prestations d’entretien des infrastructures dans les forêts domaniales de l’Agence de Sarrebourg (57) de la Direction territoriale Grand-Est de l’Office national des forêts.

description Objet du marché

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’entretien des infrastructures dans les forêts domaniales de l’Agence de Sarrebourg (57) de la Direction territoriale Grand-Est de l’Office national des forêts.

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • Nature des prestations : Le marché porte sur la réalisation de prestations d’entretien des infrastructures dans les forêts domaniales de l’Agence de Sarrebourg (57) de la Direction territoriale Grand-Est de l’Office national des forêts.
  • Périmètre géographique : Les prestations s’exécutent dans les forêts domaniales relevant de l’Agence de Sarrebourg, situées dans le département 57.
  • Allotissement : La consultation est décomposée en 9 lots correspondant à différents secteurs forestiers et types d’entretien, chacun donnant lieu à un marché distinct.
  • Types de prestations : Les prestations comprennent l’entretien de routes en terrain naturel, routes empierrées, pistes de débardage et travaux d’assainissement.

checklist Candidature et critères

  • Modalités de candidature : Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement, avec un mandataire désigné, et doivent fournir un dossier complet comprenant DC1, DC2, et autres documents justificatifs.
  • Sous-traitance : La sous-traitance est autorisée sous réserve d’acceptation préalable par le pouvoir adjudicateur des sous-traitants et de leurs conditions de paiement.
  • Critères d’attribution : L’attribution se fait selon les critères pondérés suivants : prix 60 % et valeur technique 40 %, cette dernière évaluée selon moyens matériels (50 points), moyens humains (30 points) et méthodologie (20 points).
  • Documents à fournir par le candidat retenu : Le candidat retenu devra fournir des attestations sociales et fiscales à jour, ainsi que des déclarations sur l’honneur, et des documents d’immatriculation selon sa situation.

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft Acte d’engagement draft BPU draft Mémoire technique draft Attestation sociale et fiscale

balance Critères d'attribution

Critère Pondération
Prix 60 %
Valeur technique de l’offre 40 %

event_upcoming Dates et vigilance

  • Date limite de remise des offres : Les offres doivent être remises au plus tard le 8 juin 2026 à 12 h 00.
  • Durée de l’accord-cadre : L’accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa notification, renouvelable tacitement jusqu’à un maximum de 4 ans.
  • Variantes : Les variantes avec matériaux recyclés sont autorisées uniquement pour les lots 4, 6, 7, 8 et 9, sous conditions strictes de conformité et d’agrément.
  • Modalités d’attribution des bons de commande : Les bons de commande sont attribués selon une méthode en cascade entre les titulaires principal et secondaires.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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folder_open Documents de consultation (DCE)

insert_drive_file

DCE.zip

Pièce du dossier · 1.14 MB

description

2026-8630-003_RC.pdf

Règlement de consultation · 502 KB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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