Lot 1 : Véhicules de moins de 3.5 T de Poids Total Autorisé en Charge (PTAC)

Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.

Variation des prix : fermes la première année d’exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).