PRESTATIONS D'INTERVENTIONS DE SPORTS, DE LOISIRS ET DE SENSIBILISATION - 6 LOTS (SECONDE PROCEDURE)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville d'Arles
- SIRET
-
12157
- Adresse
-
Hôtel de ville, 13637 Arles
- Contact
-
de Carolis Patrick
- Téléphone
-
0490493636
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26AS-COP-0860-X
- Intitulé
-
PRESTATIONS D'INTERVENTIONS DE SPORTS, DE LOISIRS ET DE SENSIBILISATION - 6 LOTS (SECONDE PROCEDURE)
- Description
-
Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Il s'agit d'une seconde procédure (la première procédure, qui portait sur le même objet et comportait 2 lots, a été déclarée sans suite conformément à l'art. R2185-1 du Code de la commande publique).
Six lots. Pour chaque lot, l'acheteur décide de recourir à un accord-cadre (art. R2162-1 à 6 du Code). Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires de services. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.
Chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum par période et avec le montant maximum suivant par période :
Lot 1 : 120 000 euro(s) HT
Lot 2 : 35 000 euro(s) HT
Lot 3 : 20 000 euro(s) HT
Lot 4 : 200 000 euro(s) HT
Lot 5 : 35 000 euro(s) HT
Lot 6 : 30 000 euro(s) HT
Le montant maximum est global pour le lot et non par attributaire.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale jusqu'au 31 août 2027. A l'issue, l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum tous lots confondus et pour la durée totale maximale (reconductions comprises).
Pas de variantes. Prestations supplémentaires à réponses facultatives pour les lots 4, 5 et 6.
Le nombre maximum de titulaires est différent pour chaque lot et indiqué à l'article 1.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximum de titulaires indiqué ci-dessous correspond uniquement au lot 4 - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
92331210
- CPV additionnels
-
92620000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-16+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
-Référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.
-Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE
-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE
Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
description Objet du marché
Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Il s'agit d'une seconde procédure (la première procédure, qui portait sur le même objet et comportait 2 lots, a été déclarée sans suite conformément à l'art. R2185-1 du Code de la commande publique).
Six lots. Pour chaque lot, l'acheteur décide de recourir à un accord-cadre (art. R2162-1 à 6 du Code). Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires de services. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.
Chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum par période et avec le montant maximum suivant par période :
Lot 1 : 120 000 euro(s) HT
Lot 2 : 35 000 euro(s) HT
Lot 3 : 20 000 euro(s) HT
Lot 4 : 200 000 euro(s) HT
Lot 5 : 35 000 euro(s) HT
Lot 6 : 30 000 euro(s) HT
Le montant maximum est global pour le lot et non par attributaire.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale jusqu'au 31 août 2027. A l'issue, l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum tous lots confondus et pour la durée totale maximale (reconductions comprises).
Pas de variantes. Prestations supplémentaires à réponses facultatives pour les lots 4, 5 et 6.
Le nombre maximum de titulaires est différent pour chaque lot et indiqué à l'article 1.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximum de titulaires indiqué ci-dessous correspond uniquement au lot 4
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 667 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur