PRESTATIONS DE BALAYAGE DES CHAUSSEES DU RESEAU ROUTIER DU DEPARTEMENT DE L’OISE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://marchespublics.oise.fr/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26-DER-LV-04
- Intitulé
-
PRESTATIONS DE BALAYAGE DES CHAUSSEES DU RESEAU ROUTIER DU DEPARTEMENT DE L’OISE
- Description
-
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de balayage des chaussées du réseau routier du département de l’Oise: - Balayage des chaussées du réseau routier du Département de l’Oise - Secteurs Nord-ouest, Centre et Nord-Est (lot1) ; - Balayage des chaussées du réseau routier du Département de l’Oise - Secteurs Sud-Ouest et Sud-Est (lot 2). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l’ensemble des lots et son annexe.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90610000
- CPV additionnels
-
90612000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-06+02:00 à 17:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Peuvent être formés devant le tribunal administratif d'Amiens : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative (CJA); - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
description Objet du marché
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de balayage des chaussées du réseau routier du département de l’Oise: - Balayage des chaussées du réseau routier du Département de l’Oise - Secteurs Nord-ouest, Centre et Nord-Est (lot1) ; - Balayage des chaussées du réseau routier du Département de l’Oise - Secteurs Sud-Ouest et Sud-Est (lot 2). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l’ensemble des lots et son annexe.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Balayage des chaussées du réseau routier du Département de l’Oise - Secteurs Nord-ouest, Centre et Nord-est Actif expand_more
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de balayage des chaussées du réseau routier du département de l’Oise: - Balayage des chaussées du réseau routier du Département de l’Oise - Secteurs Nord-ouest, Centre et Nord-Est (lot1). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) com…
02 Balayage des chaussées du réseau routier du Département de l’Oise - Secteurs Sud-Ouest et Sud-Est Actif expand_more
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de balayage des chaussées du réseau routier du département de l’Oise: - Balayage des chaussées du réseau routier du Département de l’Oise - Secteurs Sud-Ouest et Sud-Est (lot 2). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur