En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: 26-28484
Prestations de collecte des déchets ménagers et assimilés
Sources :
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Marches online
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Boamp
description Objet du marché
Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire avec seulement un maximum en quantité
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
- SIRET
- 60903
- Adresse
- 11 Place François Mitterrand, 14100 Lisieux
- Contact
- AUBEY François
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description
Objet du marché
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- Référence
- 26-014
- Intitulé
- Prestations de collecte des déchets ménagers et assimilés
- Description
- Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire avec seulement un maximum en quantité
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90511000
- CPV additionnels
- 90511200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRD11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-05-07+02:00 à 17:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
- 5
- Nombre max de lots attribués
- 5
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 36 mois
view_agenda
Lots (5)
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- Lot LOT-0001
- Collecte en porte-à-porte des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels
- Collecte en porte-à-porte des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels
- Lot LOT-0002
- Collecte en points d'apport collectif des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels
- Collecte en points d'apport collectif des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels
- Lot LOT-0003
- Collecte en points d'apport collectif du verre
- Collecte en points d'apport collectif du verre
- Lot LOT-0004
- Collecte en porte-à-porte des cartons commerciaux
- Collecte en porte-à-porte des cartons commerciaux
- Lot LOT-0005
- Collecte sur rendez-vous des objets encombrants
- Collecte sur rendez-vous des objets encombrants
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA...
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
- Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N°358994)
view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Collecte en porte-à-porte des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels Actif expand_more
Code CPV
tag
90511000 — Services de collecte des ordures
Collecte en porte-à-porte des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels
02 Collecte en points d'apport collectif des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels Actif expand_more
Code CPV
tag
90511000 — Services de collecte des ordures
Collecte en points d'apport collectif des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels
03 Collecte en points d'apport collectif du verre Actif expand_more
Code CPV
tag
90511000 — Services de collecte des ordures
Collecte en points d'apport collectif du verre
04 Collecte en porte-à-porte des cartons commerciaux Actif expand_more
Code CPV
tag
90511000 — Services de collecte des ordures
Collecte en porte-à-porte des cartons commerciaux
05 Collecte sur rendez-vous des objets encombrants Actif expand_more
Code CPV
tag
90511000 — Services de collecte des ordures
Collecte sur rendez-vous des objets encombrants
folder_open Documents de consultation (DCE)
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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