Prestations de courtier pour l'accompagnement dans la souscription de polices d'assurances et la gestion des polices souscrites pour le compte du groupe in'li

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes de prestations de service non alloti et mono-attributaire.
Les prestations sont découpées en deux missions :
- Mission n°1 : Accompagnement, assistance et conseil à la souscription des polices d'assurances;
- Mission n°2 (déploiement et gestion des polices d'assurances).
La liste des polices d'assurances concernée est donnée au sein du RC et CCP mais celle-ci n'est pas limitative et n'a pas de valeur contractuelle
Il comprend un maximum en valeur sur la durée de l'accord-cadre s'élevant à 600 000 euro(s) HT