PRESTATIONS DE GYROBROYAGE ET TAILLE AU LAMIER POUR LE COMPTE DE ROANNAIS AGGLOMERATION
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
ROANNAIS AGGLOMERATION
- SIRET
-
13
- Adresse
-
63 rue Jean Jaurès, 42311 Roanne
- Contact
-
NICOLIN Yves
- Téléphone
-
0477442950
-
commandepublique@roannais-agglomeration.fr
- Profil acheteur
- https://www.aggloroanne.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2601024
- Intitulé
-
PRESTATIONS DE GYROBROYAGE ET TAILLE AU LAMIER POUR LE COMPTE DE ROANNAIS AGGLOMERATION
- Description
-
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de gyrobroyage fin ou forestier, de te taille au lamier sur les sites de Roannais Agglomération, à l'exclusion de la forêt des Grands Murcins qui est soumise au régime forestier.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction - Nature du marché
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Services
- CPV principal
-
77310000
- CPV additionnels
-
77310000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK25
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-03+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de gyrobroyage fin ou forestier, de te taille au lamier sur les sites de Roannais Agglomération, à l'exclusion de la forêt des Grands Murcins qui est soumise au régime forestier.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 PRESTATIONS DE GYROBROYAGE ET TAILLE AU LAMIER POUR LE COMPTE DE ROANNAIS AGGLOMERATION Actif expand_more
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de gyrobroyage fin ou forestier, de te taille au lamier sur les sites de Roannais Agglomération, à l'exclusion de la forêt des Grands Murcins qui est soumise au régime forestier.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur