Prestations de locations de courte durée (sans chauffeur) : véhicules, engins, matériels divers (7 lots)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SITCOM côte Sud des Landes
- SIRET
-
65127
- Adresse
-
62 chemin du Bayonnais, 40230 Benesse Maremne
- Contact
-
DUBUS Régis
- Téléphone
-
0558720394
-
juridique@sitcom40.fr
- Profil acheteur
- https://demat-ampa.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
26-011
- Intitulé
-
Prestations de locations de courte durée (sans chauffeur) : véhicules, engins, matériels divers (7 lots)
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Prestations de locations de courte durée (sans chauffeur) : véhicules, engins, matériels divers - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
75310000
- CPV additionnels
-
75310000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI13
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-09+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
7
- Nombre max de lots attribués
-
7
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
3 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Prestations de locations de courte durée (sans chauffeur) : véhicules, engins, matériels divers
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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