Prestations de métallerie pour l'entretien et la réparation des bacs de Seine, la confection et la mise en place de tabliers neufs sur les Bacs Départementaux
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département de la Seine-Maritime
- SIRET
-
52859
- Adresse
-
Hôtel du Département, 76101 Rouen Cedex
- Contact
-
BELLANGER Bertrand
- Téléphone
-
0235035555
-
service-marches-publics@seinemaritime.fr
- Profil acheteur
- https://www.mpe76.fr/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
202602250905
- Intitulé
-
Prestations de métallerie pour l'entretien et la réparation des
bacs de Seine, la confection et la mise en place de tabliers
neufs sur les Bacs Départementaux - Description
-
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de
service sans montant minimum avec montant maximum
annuel de 800 000,00 euro(s) HT
1 an renouvelable 3 fois 1 an soit une durée maximale de 4
ans - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
50241000
- CPV additionnels
-
50241000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-11+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
description Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de
service sans montant minimum avec montant maximum
annuel de 800 000,00 euro(s) HT
1 an renouvelable 3 fois 1 an soit une durée maximale de 4
ans
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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00 Prestations de métallerie pour l'entretien et la réparation des bacs de Seine, la confection et la mise en place de t... Actif expand_more
Prestations de métallerie pour l'entretien et la réparation des bacs de Seine, la confection et la mise en place de tabliers neufs sur les Bacs Départementaux
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de
service sans montant minimum avec montant maximum
annuel de 800 000,00 euro(s) HT
1 an renouvelable 3 fois 1 an soit une durée maximale de 4
ans
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur