Prestations de nettoyage dans divers bâtiments communaux - Lots 1, 3, 4, 5, 8 et 9
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville d'Antibes (06)
- SIRET
-
21060004500012
- Adresse
-
Hôtel de Ville
Cours Masséna - CS 82205, 06606 Antibes Juan-les-Pins Cedex - Téléphone
-
+33 492905280
-
commandepub-passation@ville-antibes.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26F055_060
- Intitulé
-
Prestations de nettoyage dans divers bâtiments communaux - Lots 1, 3, 4, 5, 8 et 9
- Description
-
Prestations de nettoyage dans divers bâtiments communaux - Lots 1, 3, 4, 5, 8 et 9
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90911200
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-14+02:00 à 14:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution.
Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité.Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA) et sous réserve des dispositions de la loi n 68-1250 du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances de l’Etat, les départements, les communes et les établissements publics (prescription quadriennale) ou dans le cadre d’un recours en contestation de la validité du contrat.
Déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire
- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Nice
description Objet du marché
Prestations de nettoyage dans divers bâtiments communaux - Lots 1, 3, 4, 5, 8 et 9
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view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Lot 1 : Nettoyage de divers bâtiments administratifs communaux Actif expand_more
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour le nettoyage de divers bâtiments administratifs communaux
02 Lot 3 : Nettoyage de divers bâtiments et locaux à usage associatif, culturel, éducatif et de loisirs Actif expand_more
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour le nettoyage de divers bâtiments et locaux à usage associatif, culturel, éducatif et de loisirs
03 Lot 4 : Nettoyage du Stade Nautique Actif expand_more
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour le nettoyage du Stade Nautique
04 Lot 5 : Nettoyage des musées et salles d’expositions Actif expand_more
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour le nettoyage des musées et salles d’expositions
05 Lot 8 : Nettoyage de divers bâtiments administratifs communaux - Sites Foch, Laugier, Wilson – Lits militaires– Lot r... Actif expand_more
Lot 8 : Nettoyage de divers bâtiments administratifs communaux - Sites Foch, Laugier, Wilson – Lits militaires– Lot réservé aux entreprises inclusives
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour le nettoyage de divers bâtiments administratifs communaux - Sites Foch, Laugier, Wilson – Lits militaires– Lot réservé aux entreprises inclusives
06 Lot 9 : Nettoyage de remise en état après travaux et/ou interventions spécifiques dans divers bâtiments communaux Actif expand_more
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour le nettoyage de remise en état après travaux et/ou interventions spécifiques dans divers bâtiments communaux
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur