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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 26-17932

La présente consultation concerne les prestations de prise de notes du conseil d’administration en formation plénière (CA), du conseil académique en formation plénière (CAC), de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), de la commission de la recherche (CR), du comité social d’administration (CSA) et du comité social d’administration dans sa formation spécialisée (CSA FS)

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

description Objet du marché

La présente consultation concerne les prestations de prise de notes du conseil d’administration en formation plénière (CA), du conseil académique en formation plénière (CAC), de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), de la commission de la recherche (CR), du comité social d’administration (CSA) et du comité social d’administration dans sa formation spécialisée (CSA FS)

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account_balance Acheteur

Nom
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
SIRET
19781717000019
Adresse
12 place du Panthéon, 75005 Paris
Contact
Albert ELMERICH
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description

Objet du marché

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Référence
26M19
Intitulé
La présente consultation concerne les prestations de prise de notes du conseil d’administration en formation plénière (CA), du conseil académique en formation plénière (CAC), de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), de la commission de la recherche (CR), du comité socia...

La présente consultation concerne les prestations de prise de notes du conseil d’administration en formation plénière (CA), du conseil académique en formation plénière (CAC), de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), de la commission de la recherche (CR), du comité social d’administration (CSA) et du comité social d’administration dans sa formation spécialisée (CSA FS)

Description
La présente consultation concerne les prestations de prise de notes du conseil d’administration en formation plénière (CA), du conseil académique en formation plénière (CAC), de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), de la commission de la recherche (CR), du comité socia...

La présente consultation concerne les prestations de prise de notes du conseil d’administration en formation plénière (CA), du conseil académique en formation plénière (CAC), de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), de la commission de la recherche (CR), du comité social d’administration (CSA) et du comité social d’administration dans sa formation spécialisée (CSA FS)

Nature du marché
Services
CPV principal
79551000
CPV additionnels
32344110
Lieu(x) d'exécution (NUTS)
FR101
gavel

Procédure

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Type de procédure
Procédure ouverte
Date limite de réception des offres
2026-03-25 à 12:00:00
checklist

Conditions

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Financement UE
Non financé par l'UE
Validité des offres
6 mois
Conditions d'exécution
Conditions de performance
Facturation électronique
Non requise
Durée du marché
48 mois
balance

Voies de recours

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Voies de recours
Les délais de recours sont de : soit 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution, soit de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification du contrat n'a été effectuée.
Instance de recours
Tribunal administratif de Paris

view_agenda Allotissement (1 lots)

01 Prestations de prise de notes des Instances (CA, CAC, CFVU, CR, CSA, CSA FS) de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Actif expand_more
Code CPV
tag 79551000 — Services de dactylographie

La présente consultation concerne les prestations de prise de notes du conseil d’administration en formation plénière (CA), du conseil académique en formation plénière (CAC), de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), de la commission de la recherche (CR), du comité social d’administration (CSA) et du comité social d’administration dans sa formation spécialisée (CSA FS)

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