PRESTATIONS DE RECYCLAGE DE PLAQUES DE SILICIUM 200 mm ET FOURNITURE DE PLAQUES DE 200 mm RECYCLEES

description Objet du marché

Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de recyclage de plaques de silicium de 200mm et à la fourniture de plaques de 200mm recyclées.

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

• Nature de la prestation : Le marché porte sur la prestation de recyclage de plaques de silicium 200 mm et la fourniture de plaques de 200 mm recyclées.
• Périmètre géographique : Le marché est mis en place par le CEA au Centre de Grenoble, 17 avenue des Martyrs, 38054 Grenoble Cedex 9.
• Allotissement : Le marché n'est pas allotissable conformément à l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique.
• Durée et tranches : Le marché est un accord-cadre composé d'une tranche ferme de trois ans et d'une tranche optionnelle d'un an.

checklist Candidature et critères

• Documents de candidature : Le dossier de candidature doit comporter le formulaire DC1 ou une lettre de candidature, le formulaire DC2 ou équivalent, et une attestation d'autonomie commerciale si le candidat appartient à un groupe.
• Capacités économiques et techniques : Le candidat doit fournir des déclarations de chiffre d'affaires, bilans des trois dernières années, liste des principales livraisons ou services, description du personnel et des moyens techniques.
• Sous-traitance : Le recours à la sous-traitance doit être déclaré avec identité, adresse et nature des prestations sous-traitées, accompagnés d'un engagement écrit du sous-traitant.
• Critères d'attribution : Les offres seront évaluées selon les critères suivants : prix de la prestation et fourniture (50%), optimisation des délais de livraison (20%), moyens humains et techniques (20%), qualité des mesures environnementales (10%).

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2

balance Critères d'attribution

Critère	Pondération
Prix de la prestation et fourniture	50%
Optimisation des délais de livraison	20%
Moyens humains et techniques	20%
Qualité des mesures environnementales	10%

event_upcoming Dates et vigilance

• Date limite de remise des offres : La date limite de remise des offres est le 27 mai 2026 avant 16 heures.
• Modalités de remise : Les offres doivent être transmises via la plateforme de dématérialisation PLACE du CEA, avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde sur support papier ou électronique.
• Variantes : Les variantes ne sont pas autorisées dans cette consultation.
• Zone à faibles émissions : Le site CEA Grenoble est situé en zone à faibles émissions (ZFE) ; le soumissionnaire doit démontrer que l'organisation respecte les mesures et le calendrier d'interdiction de circulation.