Prestations de restauration pour les réunions institutionnelles, les réunions publiques et manifestations diverses du Département de Loire-Atlantique
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Conseil départemental Loire Atlantique
- SIRET
-
65125
- Adresse
-
3 quai Ceineray, 44041 Nantes
- Contact
-
MENARD Michel
- Téléphone
-
0240991000
-
contactmarchespublics@loire-atlantique.fr
- Profil acheteur
- http://marches.loire-atlantique.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
Q037GA
- Intitulé
-
Prestations de restauration pour les réunions institutionnelles, les réunions publiques et manifestations diverses du Département de Loire-Atlantique
- Description
-
L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Prestations de restauration pour les réunions institutionnelles, les réunions publiques et manifestations diverses du Département de Loire-Atlantique - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
55520000
- CPV additionnels
-
55520000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRG01
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-12+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
7 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Prestations de restauration pour les réunions institutionnelles, les réunions publiques et manifestations diverses du Département de Loire-Atlantique
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Repas, buffet, cocktail, plateau-repas et sac sandwich (lot classique Actif expand_more
Repas, buffet, cocktail, plateau-repas et sac sandwich (lot classique
02 Buffet, cocktail, plateau-repas et sac sandwich (lot réservé SIAE et EA/ESAT) Actif expand_more
Buffet, cocktail, plateau-repas et sac sandwich (lot réservé SIAE et EA/ESAT)
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur