Prestations de sensibilisation au compostage individuel et distributions de composteurs individuels et bioseaux
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Angers Loire Metropole (49)
- SIRET
-
24490001500011
- Adresse
-
83 rue du Mail - BP 80011, 49020 ANGERS cedex 02
- Téléphone
-
+33 241055000
-
modou.deme@ville.angers.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
A26DEMDCB
- Intitulé
-
Prestations de sensibilisation au compostage individuel et distributions de composteurs individuels et bioseaux
- Description
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Le marché porte sur la sensibilisation au tri des biodéchets et la distribution de composteurs en porte-à-porte auprès des foyers pavillonnaires d'ALM, hors secteurs desservis par des PAV biodéchets
Non alloti, il est prévu pour trois ans, de février 2027 à janvier 2030, avec une phase de préparation en février 2027 - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79342200
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-09+01:00 à 14:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Instance de recours
-
tribunal administratif de Nantes
description Objet du marché
Le marché porte sur la sensibilisation au tri des biodéchets et la distribution de composteurs en porte-à-porte auprès des foyers pavillonnaires d'ALM, hors secteurs desservis par des PAV biodéchets
Non alloti, il est prévu pour trois ans, de février 2027 à janvier 2030, avec une phase de préparation en février 2027
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01 Prestations de sensibilisation au compostage individuel et distributions de composteurs individuels et bioseaux Actif expand_more
Le marché porte sur la sensibilisation au tri des biodéchets et la distribution de composteurs en porte-à-porte auprès des foyers pavillonnaires d’ALM, hors secteurs desservis par des PAV biodéchets.
Non alloti, il est prévu pour trois ans, de février 2027 à janvier 2030, avec une phase de préparation en février 2027.
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Dossier de Consultation des Entreprises
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