Transport pour les Accueils Collectifs de Mineurs - ACM
description Description
Le lot 2 porte sur les prestations de transport de groupes d’enfants dans le cadre des activités de loisirs organisées pendant les vacances d’été, ainsi que sur les prestations de transport de groupes d’enfants dans le cadre des séjours collectifs de mineurs organisés au printemps.
Par ailleurs, des prestations accessoires - repas, visites, excursion, etc - sont susceptibles d'être demandées au titulaire. Ces prestations seront rémunérées aux frais réels sur présentation des justificatifs auquel sera appliqué un coefficient majorateur.
ATTENTION : Ce coefficient sera à préciser dans l'offre par l'intermédiaire du document spécifique joint au DCE.
Le marché public à conclure dans le cadre de la présente consultation prend la forme d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel exprimés en valeur, en application des articles L2125-1.1° et R2162-1 à -14 du Code de la Commande Publique (CCP)
Montant maximum annuel: 96 000 € HT
location_on Lieu d'exécution
Hôtel de Ville - Place Jean DELVAINQUIERE
WATTRELOS Cedex 59393
Code NUTS : FRE11
Pays : FRA
schedule Durée
36 mois